RAFALE
Présentation de la marque RAFALE
Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) MOUVEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 19 juin 2006.
MOUVEX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1996 n°2068275 - Publication au BOPI 1996-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277429 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 14 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277427 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination n°277426 - Publication au BOPI 1999-05-14